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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS Constant BOSSI St Michel de Rivière
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TOOTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOOTI
ETS Constant BOSSI (SA) St Michel de Rivière

Numéro de dépôt :
97680732
Date de dépôt :
29/05/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2007

Présentation de la marque TOOTI

Déposée le 29 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) ETS Constant BOSSI St Michel de Rivière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOOTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS Constant BOSSI St Michel de Rivière domicilié(e) 24490 LA ROCHE CHALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 558 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS Constant BOSSI St Michel de Rivière - France.

La marque TOOTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOTI est expirée depuis le 29 mai 2007.


ETS Constant BOSSI (SA) St Michel de Rivière - 24490 LA ROCHE CHALAIS - France - SIREN 300558905


ETS Constant BOSSI St Michel de Rivière - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets Papier, cartons à savoir: emballages papier et carton, boîtes à chaussures, sacs, sachets; photographies, papeterie; matières plastiques pour l'emballage à savoir: sachets, sacs, films et feuilles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].