Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGALOR
Ets COMPAS

Numéro de dépôt :
94535283
Date de dépôt :
06/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2004

Présentation de la marque ORGALOR

Déposée le 6 septembre 1994 par la société Ets COMPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGALOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la société Ets COMPAS domicilié(e) Siege social: route du golf, 51390 GUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 783 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COMPAS - France.

La marque ORGALOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGALOR est expirée depuis le 6 septembre 2004.

Ets COMPAS a également déposé les autres marques suivantes : GALLORGA , HORTENSE , TECHNISORB L'essuyage intelligent TECHNISORB Lingettes TECHNISORB


Ets COMPAS - Siege social: route du golf, 51390 GUEUX - France - SIREN 335783130


SA COMPAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Engrais

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.