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Marques déposées par la société Ets COMPAS
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HORTENSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTENSE
Ets COMPAS

Numéro de dépôt :
94532987
Date de dépôt :
09/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2004

Présentation de la marque HORTENSE

Déposée le 9 août 1994 par la société Ets COMPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORTENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la société Ets COMPAS domicilié(e) siège social: route du golf, 51390 GUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 783 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COMPAS - France.

La marque HORTENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTENSE est expirée depuis le 9 août 2004.

Ets COMPAS a également déposé les autres marques suivantes : ORGALOR , GALLORGA , TECHNISORB L'essuyage intelligent TECHNISORB Lingettes TECHNISORB


Ets COMPAS - siège social: route du golf, 51390 GUEUX - France - SIREN 335783130


SA COMPAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Bouteille champagne

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.