Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE FRIOUL
Numéro de dépôt :
1339327
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/1996
Présentation de la marque LE FRIOUL
Déposée le 17 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS. COMEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FRIOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE FRIOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339327.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRIOUL est expirée depuis le 17 janvier 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27