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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets CLOUX
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ECOPLANETE 77
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPLANETE 77
Ets CLOUX, SARL

Numéro de dépôt :
3763283
Date de dépôt :
01/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2020
ECOPLANETE 77 de Ets CLOUX

Présentation de la marque ECOPLANETE 77

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets CLOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOPLANETE 77 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets CLOUX domicilié(e) 3 CHEMIN DES CAILLOUX - BP 6 - 77850 - HERICY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets CLOUX domicilié(e) 3 CHEMIN DES CAILLOUX - BP 6 - 77850 - HERICY - France.

La marque ECOPLANETE 77 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPLANETE 77 est expirée depuis le 1 septembre 2020.

Ets CLOUX a également déposé les autres marques suivantes : ECOPLANETE 77


Ets CLOUX, SARL - 3 CHEMIN DES CAILLOUX - BP 6 - 77850 - HERICY - France


Ets CLOUX - 3 CHEMIN DES CAILLOUX - BP 6 - 77850 - HERICY - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.