Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GYROMASS
Ets CLAVAUD André

Numéro de dépôt :
93452354
Date de dépôt :
20/01/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque GYROMASS

Déposée le 20 janvier 1993 par la société Ets CLAVAUD André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GYROMASS »

Le déposant est la société Ets CLAVAUD André domicilié(e) Montaigut, 87140 COMPREIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 043 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets CLAVAUD André - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Ets CLAVAUD André - Montaigut, 87140 COMPREIGNAC - France - SIREN 305043531


Ets CLAVAUD André - France


Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258645 - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1998-07-29

- Tondeuses portées arrière - Broyeurs Débroussailleurs adaptables sur tracteurs microtracteurs et motoculteurs