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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets CHRISTIAN MOUZAY
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PRINCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE
Ets CHRISTIAN MOUZAY sa

Numéro de dépôt :
92425997
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2002

Présentation de la marque PRINCE

Déposée le 8 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) Ets CHRISTIAN MOUZAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets CHRISTIAN MOUZAY domicilié(e) B.P. No3, 41400 MONTHOU SUR CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 327 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets CHRISTIAN MOUZAY sa Division G.T. MUSIC - France.

La marque PRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425997.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE est expirée depuis le 8 juillet 2002.

Ets CHRISTIAN MOUZAY a également déposé les autres marques suivantes : LEGEND VINTAGE QUALITY AND PERFORMANCE , STANBURY , MAXTONE , MAD AXE , MAXONE , B BLESS


Ets CHRISTIAN MOUZAY sa - B.P. No3, 41400 MONTHOU SUR CHER - France - SIREN 777327420


Ets CHRISTIAN MOUZAY sa Division G.T. MUSIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

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