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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Choisy
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G MARQUIS DE BRUSANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G MARQUIS DE BRUSANE
Ets Choisy - SAS

Numéro de dépôt :
3141023
Date de dépôt :
10/01/2002
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2012
G MARQUIS DE BRUSANE de Ets Choisy

Présentation de la marque G MARQUIS DE BRUSANE

Déposée le 10 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Choisy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « G MARQUIS DE BRUSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Choisy domicilié(e) 17 Rue des Erables, 33250 Pauillac - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 420 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements Choisy SAS - France.

La marque G MARQUIS DE BRUSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G MARQUIS DE BRUSANE est expirée depuis le 10 janvier 2012.

Ets Choisy a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DES CHARTRONS , LE CASTAGNEY , LA HERCERIE DML , LA CUVEE , G MARQUIS DE GAIVENANT , LE CHOISY


Ets Choisy - SAS - 17 Rue des Erables, 33250 Pauillac - France - SIREN 438420374


Etablissements Choisy SAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Vin de Table.