Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CF
ETS CHEYNET ET SES FILS

Numéro de dépôt :
1404795
Date de dépôt :
17/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2007
CF de ETS CHEYNET ET SES FILS

Présentation de la marque CF

Déposée le 17 avril 1987 par la société ETS CHEYNET ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETS CHEYNET ET SES FILS domicilié(e) 43240 SAINT-JUST-MALMONT (dossier no 2080207) - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 050 098 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2080207) - France.

La marque CF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CF est expirée depuis le 17 avril 2007.

ETS CHEYNET ET SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : BRODEX , ABC CF ET TENAX


ETS CHEYNET ET SES FILS - 43240 SAINT-JUST-MALMONT (dossier no 2080207) - France - SIREN 586050098


CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2080207) - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1996 n°2080207 - Publication au BOPI 1996-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 4 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347016 - Publication au BOPI 2002-06-04

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;chapellerie;bretelles, ceintures.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles;agrafes pour vêtements;attaches pour vêtements;fermetures pour vêtements;bandeaux pour les cheveux;cordons, galons, lacets à border;cordons pour vêtements;bords et bordures pour vêtements;brides;cordelières;rubans élastiques;festons, franges, glands (passementerie);articles de mercerie (à l'exception des fils);articles de passementerie;picots (dentelles);rosettes (passementerie);tresses; tresses de cheveux.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.