Déposée le 17 avril 1987 par la société ETS CHEYNET ET SES FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ETS CHEYNET ET SES FILS domicilié(e) 43240 SAINT-JUST-MALMONT (dossier no 2080207) - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 050 098 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2080207) - France.
La marque CF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CF est expirée depuis le 17 avril 2007.
ETS CHEYNET ET SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : BRODEX , ABC CF ET TENAX
ETS CHEYNET ET SES FILS - 43240 SAINT-JUST-MALMONT (dossier no 2080207) - France - SIREN 586050098
CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2080207) - France
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1996 n°2080207 - Publication au BOPI 1996-12-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39
Inscription le 4 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347016 - Publication au BOPI 2002-06-04
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;chapellerie;bretelles, ceintures.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles;agrafes pour vêtements;attaches pour vêtements;fermetures pour vêtements;bandeaux pour les cheveux;cordons, galons, lacets à border;cordons pour vêtements;bords et bordures pour vêtements;brides;cordelières;rubans élastiques;festons, franges, glands (passementerie);articles de mercerie (à l'exception des fils);articles de passementerie;picots (dentelles);rosettes (passementerie);tresses; tresses de cheveux.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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