Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRODEX
ETS CHEYNET ET SES FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
97661068
Date de dépôt :
23/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2007

Présentation de la marque BRODEX

Déposée le 23 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) ETS CHEYNET ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRODEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CHEYNET ET SES FILS domicilié(e) 43240 SAINT-JUST-MALMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 050 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque BRODEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRODEX est expirée depuis le 23 janvier 2007.

ETS CHEYNET ET SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : CF , ABC CF ET TENAX


ETS CHEYNET ET SES FILS (S.A.) - 43240 SAINT-JUST-MALMONT - France - SIREN 586050098


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 4 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347016 - Publication au BOPI 2002-06-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Tissus, tissus élastiques, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie. Couvertures de lits et de tables. Etoffes. Linge de maison, linge de table en matières textiles, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Tentures murales. Tissus en fibre de verre à usage textile. Tricots (tissus). Dentelles et broderies, rubans et lacets. Boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles. Fleurs artificielles. Broderie, couture, teinturerie, décoration ou personnalisation de tous articles textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.