Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"PIERRE A FUSIL"
ETS CHEREAU CARRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96614186
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque "PIERRE A FUSIL"

Déposée le 23 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ETS CHEREAU CARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « "PIERRE A FUSIL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CHEREAU CARRE domicilié(e) Chasseloir, 44690 ST FIACRE SUR MAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 860 801 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHEREAU Bernard ETS CHEREAU CARRE (S.A.) - France.

La marque "PIERRE A FUSIL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PIERRE A FUSIL" est expirée depuis le 23 février 2006.

ETS CHEREAU CARRE a également déposé les autres marques suivantes : REYNIOR , CHATEAU DU PLESSIS , DOMAINE DE VAUBRETON , "LE FLORES" B. CHEREAU , FIEFS VENDEENS LES PERROTS , FIEFS VENDÉENS MAREUIL LES PRÉVÔTS , Chass'Bois , CC PIERRE BLANCHE , LE FLORES , Le Long Fût " Cépage Merlot " Vin de Pays Val de Montferrand


ETS CHEREAU CARRE (S.A.) - Chasseloir, 44690 ST FIACRE SUR MAINE - France - SIREN 860801125


Monsieur CHEREAU Bernard ETS CHEREAU CARRE (S.A.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Vin