DOMAINE DE LA CHAPELLE

ETS CHEREAU CARRE S.A.

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHAPELLE

Déposée le 30 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) ETS CHEREAU CARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CHEREAU CARRE domicilié(e) Chasseloir, 44690 ST FIACRE SUR MAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 860 801 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHEREAU Bernard Père ETS CHEREAU CARRE (S.A.) - France.

La marque DOMAINE DE LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHAPELLE est expirée depuis le 30 juin 2007.

ETS CHEREAU CARRE a également déposé les autres marques suivantes : REYNIOR , CHATEAU DU PLESSIS , DOMAINE DE VAUBRETON , "LE FLORES" B. CHEREAU , FIEFS VENDEENS LES PERROTS , FIEFS VENDÉENS MAREUIL LES PRÉVÔTS , Chass'Bois , CC PIERRE BLANCHE , LE FLORES , Le Long Fût " Cépage Merlot " Vin de Pays Val de Montferrand