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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS CHEREAU CARRE
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Cuvée des Ducs
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cuvée des Ducs
ETS CHEREAU CARRE S.A.

Numéro de dépôt :
98725110
Date de dépôt :
24/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Cuvée des Ducs

Déposée le 24 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) ETS CHEREAU CARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée des Ducs »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CHEREAU CARRE domicilié(e) Chasseloir, 44690 ST FIACRE SUR MAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 860 801 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHEREAU Bernard Père ETS CHEREAU CARRE (S.A.) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS CHEREAU CARRE a également déposé les autres marques suivantes : REYNIOR , CHATEAU DU PLESSIS , DOMAINE DE VAUBRETON , "LE FLORES" B. CHEREAU , FIEFS VENDEENS LES PERROTS , FIEFS VENDÉENS MAREUIL LES PRÉVÔTS , Chass'Bois , CC PIERRE BLANCHE , LE FLORES , Le Long Fût " Cépage Merlot " Vin de Pays Val de Montferrand


ETS CHEREAU CARRE S.A. - Chasseloir, 44690 ST FIACRE SUR MAINE - France - SIREN 860801125


Monsieur CHEREAU Bernard Père ETS CHEREAU CARRE (S.A.) - France


Inscription le 28 janvier 2002 - Rejet total n°339948 - Publication au BOPI 2002-01-28

Inscription le 22 juillet 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°281910 - Publication au BOPI 1999-07-22

Inscription le 24 février 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°272737 - Publication au BOPI 1999-02-24

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Muscadet Sevre et Maine Vin d'appellation d'origine.