Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAIR DE MER
Numéro de dépôt :
1225296
Date de dépôt :
09/09/1982
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
09/09/1992
Présentation de la marque CLAIR DE MER
Déposée le 9 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ETS CHEREAU CARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CLAIR DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAIR DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR DE MER est expirée depuis le 9 septembre 1992.
ETS CHEREAU CARRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23