Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chass'Roz vin de pays du jardin de la France
ETS CHEREAU CARRE S.A.

Numéro de dépôt :
98725114
Date de dépôt :
24/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2008

Présentation de la marque Chass'Roz vin de pays du jardin de la France

Déposée le 24 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) ETS CHEREAU CARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chass'Roz vin de pays du jardin de la France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CHEREAU CARRE domicilié(e) Chasseloir, 44690 ST FIACRE SUR MAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 860 801 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHEREAU Bernard Père ETS CHEREAU CARRE (S.A.) - France.

La marque Chass'Roz vin de pays du jardin de la France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chass'Roz vin de pays du jardin de la France est expirée depuis le 24 mars 2008.

ETS CHEREAU CARRE a également déposé les autres marques suivantes : REYNIOR , CHATEAU DU PLESSIS , DOMAINE DE VAUBRETON , "LE FLORES" B. CHEREAU , FIEFS VENDEENS LES PERROTS , FIEFS VENDÉENS MAREUIL LES PRÉVÔTS , Chass'Bois , CC PIERRE BLANCHE , LE FLORES , Le Long Fût " Cépage Merlot " Vin de Pays Val de Montferrand


ETS CHEREAU CARRE S.A. - Chasseloir, 44690 ST FIACRE SUR MAINE - France - SIREN 860801125


Monsieur CHEREAU Bernard Père ETS CHEREAU CARRE (S.A.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Vin de pays rosé.