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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS CHEREAU CARRE
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CC - 4454 -
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC - 4454 -
ETS CHEREAU CARRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96645424
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2006

Présentation de la marque CC - 4454 -

Déposée le 8 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ETS CHEREAU CARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CC - 4454 - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CHEREAU CARRE domicilié(e) Chasseloir, 44690 ST FIACRE SUR MAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 860 801 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHEREAU Bernard ETS CHEREAU CARRE (S.A.) - France.

La marque CC - 4454 - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC - 4454 - est expirée depuis le 8 octobre 2006.

ETS CHEREAU CARRE a également déposé les autres marques suivantes : REYNIOR , CHATEAU DU PLESSIS , DOMAINE DE VAUBRETON , "LE FLORES" B. CHEREAU , FIEFS VENDEENS LES PERROTS , FIEFS VENDÉENS MAREUIL LES PRÉVÔTS , Chass'Bois , CC PIERRE BLANCHE , LE FLORES , Le Long Fût " Cépage Merlot " Vin de Pays Val de Montferrand


ETS CHEREAU CARRE (S.A.) - Chasseloir, 44690 ST FIACRE SUR MAINE - France - SIREN 860801125


Monsieur CHEREAU Bernard ETS CHEREAU CARRE (S.A.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Vin