Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAIN DE MUSCAT
Numéro de dépôt :
1316373
Date de dépôt :
19/11/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/1994
Présentation de la marque GRAIN DE MUSCAT
Déposée le 19 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) Ets CHAVEROU & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAIN DE MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAIN DE MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets CHAVEROU & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°21571 - Publication au BOPI 1985-52