Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUC DE BERNY
Numéro de dépôt :
1110406
Date de dépôt :
02/02/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque DUC DE BERNY
Déposée le 2 février 1978 par Ets CHAVEROU & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « DUC DE BERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUC DE BERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets CHAVEROU & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°21571 - Publication au BOPI 1980-018