Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE BERVILLE
Numéro de dépôt :
1445403
Date de dépôt :
01/10/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/1996
Présentation de la marque DE BERVILLE
Déposée le 1 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) Ets CHAVEROU & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DE BERVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE BERVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets CHAVEROU & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°39851 - Publication au BOPI 1988-24