Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAYTONA
ETS CHAUTARD ET CIE (S.A)

Numéro de dépôt :
1355252
Date de dépôt :
24/05/1985
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
24/05/1995
DAYTONA de ETS CHAUTARD ET CIE (S.A

Présentation de la marque DAYTONA

Déposée le 24 mai 1985 par ETS CHAUTARD ET CIE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « DAYTONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETS CHAUTARD ET CIE (S.A), domicilié(e) rue du Tissage, 21470 BRAZEY EN PLAINE. - France.

La marque DAYTONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS CHAUTARD ET CIE (S.A) - rue du Tissage, 21470 BRAZEY EN PLAINE. - France


Inscription le 11 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55921 - Publication au BOPI 1991-09-11

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