Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRANUL'EAU
Numéro de dépôt :
1693944
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2001
Présentation de la marque GRANUL'EAU
Déposée le 12 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETS CHATELAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRANUL'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRANUL'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANUL'EAU est expirée depuis le 12 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08