Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCE D ARMEL
Numéro de dépôt :
1062976
Date de dépôt :
01/02/1978
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Présentation de la marque FRANCE D ARMEL
Déposée le 1 février 1978 par Ets CHARPENTIER & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « FRANCE D ARMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCE D ARMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANCE D ARMEL est expirée depuis le 1 février 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010