FERTILITH “ POUR LE MEILLEUR DE LA TERRE ” “ ENSEMBLE RESPECTONS LA NATURE EN AGRICULTURE ”
Présentation de la marque FERTILITH “ POUR LE MEILLEUR DE LA TERRE ” “ ENSEMBLE RESPECTONS LA NATURE EN AGRICULTURE ”
Déposée le 5 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FERTILITH “ POUR LE MEILLEUR DE LA TERRE ” “ ENSEMBLE RESPECTONS LA NATURE EN AGRICULTURE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FERTILITH “ POUR LE MEILLEUR DE LA TERRE ” “ ENSEMBLE RESPECTONS LA NATURE EN AGRICULTURE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTILITH “ POUR LE MEILLEUR DE LA TERRE ” “ ENSEMBLE RESPECTONS LA NATURE EN AGRICULTURE ” est expirée depuis le 5 mars 2014.
ETS CHARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15