Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTILITH “ POUR LE MEILLEUR DE LA TERRE ” “ ENSEMBLE RESPECTONS LA NATURE EN AGRICULTURE ”
SARL ETS CHARLES

Numéro de dépôt :
3278014
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/03/2014
FERTILITH “ POUR LE MEILLEUR DE LA TERRE ” “ ENSEMBLE RESPECTONS LA NATURE EN AGRICULTURE ” de ETS CHARLES

Présentation de la marque FERTILITH “ POUR LE MEILLEUR DE LA TERRE ” “ ENSEMBLE RESPECTONS LA NATURE EN AGRICULTURE ”

Déposée le 5 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FERTILITH “ POUR LE MEILLEUR DE LA TERRE ” “ ENSEMBLE RESPECTONS LA NATURE EN AGRICULTURE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS CHARLES domicilié(e) 7, rue ds riantières,44540 SAINT MARS LA JAILLE - 44540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ETS CHARLES domicilié(e) 7, rue des Riantières,44540 SAINT MARS LA JAILLE - 44540 - France.

La marque FERTILITH “ POUR LE MEILLEUR DE LA TERRE ” “ ENSEMBLE RESPECTONS LA NATURE EN AGRICULTURE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTILITH “ POUR LE MEILLEUR DE LA TERRE ” “ ENSEMBLE RESPECTONS LA NATURE EN AGRICULTURE ” est expirée depuis le 5 mars 2014.

ETS CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : GARDHA “ POUR LE MEILLEUR DE LA TERRE ” “ ENSEMBLE RESPECTONS LA NATURE EN AGRICULTURE ” , PRO NATURE , FERTILIMER L'ESPRIT NATURE “ c'est naturel , ALGOMAÎS “ POUR LE MEILLEUR DE LA TERRE ” “ ENSEMBLE RESPECTONS LA NATURE EN AGRICULTURE ”


SARL ETS CHARLES - 7, rue ds riantières,44540 SAINT MARS LA JAILLE - 44540 - France


SARL ETS CHARLES - 7, rue des Riantières,44540 SAINT MARS LA JAILLE - 44540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Engrais pour les terres. Produits chimiques pour l'amendement des terres.