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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS CHARLES
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FERTILIMER L'ESPRIT NATURE “ c'est naturel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTILIMER L'ESPRIT NATURE “ c'est naturel
ETS CHARLES SARL

Numéro de dépôt :
3318276
Date de dépôt :
14/10/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/10/2014
FERTILIMER L\'ESPRIT NATURE “ c\'est naturel de ETS CHARLES

Présentation de la marque FERTILIMER L'ESPRIT NATURE “ c'est naturel

Déposée le 14 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FERTILIMER L'ESPRIT NATURE “ c'est naturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 27 septembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS CHARLES domicilié(e) 7 rue des riantières,44540 ST MARS LA JAILLE - 44540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 860 800 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS CHARLES domicilié(e) 7, RUE DES RIANTIERES,44540 SAINT MARS LA JAILLE - 44540 - France.

La marque FERTILIMER L'ESPRIT NATURE “ c'est naturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTILIMER L'ESPRIT NATURE “ c'est naturel est expirée depuis le 14 octobre 2014.

ETS CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : GARDHA “ POUR LE MEILLEUR DE LA TERRE ” “ ENSEMBLE RESPECTONS LA NATURE EN AGRICULTURE ” , PRO NATURE , FERTILITH “ POUR LE MEILLEUR DE LA TERRE ” “ ENSEMBLE RESPECTONS LA NATURE EN AGRICULTURE ” , ALGOMAÎS “ POUR LE MEILLEUR DE LA TERRE ” “ ENSEMBLE RESPECTONS LA NATURE EN AGRICULTURE ”


ETS CHARLES SARL - 7 rue des riantières,44540 ST MARS LA JAILLE - 44540 - France - SIREN 860800853


ETS CHARLES - 7, RUE DES RIANTIERES,44540 SAINT MARS LA JAILLE - 44540 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-47

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Republication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bpréparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticide. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.