Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ALGOMAÎS “ POUR LE MEILLEUR DE LA TERRE ” “ ENSEMBLE RESPECTONS LA NATURE EN AGRICULTURE ”
Numéro de dépôt :
3278018
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Présentation de la marque ALGOMAÎS “ POUR LE MEILLEUR DE LA TERRE ” “ ENSEMBLE RESPECTONS LA NATURE EN AGRICULTURE ”
Déposée le 5 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ALGOMAÎS “ POUR LE MEILLEUR DE LA TERRE ” “ ENSEMBLE RESPECTONS LA NATURE EN AGRICULTURE ” »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS CHARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 décembre 2004 - Rejet total n°404409 - Publication au BOPI 2004-12-20
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15