Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E. MOSER
Ets Charles WANTZ SA

Numéro de dépôt :
1684869
Date de dépôt :
30/07/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2001

Présentation de la marque E. MOSER

Déposée le 30 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) Ets Charles WANTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E. MOSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Charles WANTZ domicilié(e) 36, rue Saint Marc, 67140 BARR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Erwin MOSER - France.

La marque E. MOSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E. MOSER est expirée depuis le 30 juillet 2001.

Ets Charles WANTZ a également déposé les autres marques suivantes : A. WILLER , C. KAYSER , J.P. BRAUN


Ets Charles WANTZ SA - 36, rue Saint Marc, 67140 BARR - France


Monsieur Erwin MOSER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Vins, spiritueux et liqueurs