Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANT NOBLE
ETS. Charles VIENOT S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1756624
Date de dépôt :
20/02/1989
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
20/02/1999

Présentation de la marque PLANT NOBLE

Déposée le 20 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS. Charles VIENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « PLANT NOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS. Charles VIENOT domicilié(e) 5 Quai Dumorey, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges LEGRAND - France.

La marque PLANT NOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANT NOBLE est expirée depuis le 20 février 1999.

ETS. Charles VIENOT a également déposé les autres marques suivantes : PLANT DORE BLANC


ETS. Charles VIENOT S.A.R.L. - 5 Quai Dumorey, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France


Monsieur Georges LEGRAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03

Liqueurs et spiritueux.