Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPORT AZUR
Numéro de dépôt :
1650976
Date de dépôt :
06/03/1991
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
06/03/2001
Présentation de la marque SPORT AZUR
Déposée le 6 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) Ets. Charles SCAREDER et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « SPORT AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPORT AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets. Charles SCAREDER et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 octobre 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°264988 - Publication au BOPI 1998-10-19