GRAIN DE MODE
Présentation de la marque GRAIN DE MODE
Déposée le 7 février 1996 par la Société Anonyme (SA) Ets. Charles SCAREDER et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « GRAIN DE MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRAIN DE MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DE MODE est expirée depuis le 7 février 2006.
Ets. Charles SCAREDER et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12