CQ CHARLES QUEYRAS
Présentation de la marque CQ CHARLES QUEYRAS
Déposée le 30 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) "ETS CHARLES QUEYRAS CONSTRUCTIONS - STE DE TRAVAUX GUIL DURANCE S T G D" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « CQ CHARLES QUEYRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 6 janvier 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CQ CHARLES QUEYRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CQ CHARLES QUEYRAS est expirée depuis le 30 juillet 2004.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03
Inscription le 8 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379343 - Publication au BOPI 2003-10-08
Inscription le 8 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379345 - Publication au BOPI 2003-10-08
Inscription le 8 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379344 - Publication au BOPI 2003-10-08
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1994-38