Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAUDUC
Ets Charles DEMERY S.A

Numéro de dépôt :
92407513
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2002

Présentation de la marque BEAUDUC

Déposée le 20 février 1992 par la Société Anonyme (SA) Ets Charles DEMERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEAUDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Charles DEMERY domicilié(e) 39 rue Proudhon, 13150 TARASCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BEAUDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUDUC est expirée depuis le 20 février 2002.


Ets Charles DEMERY S.A - 39 rue Proudhon, 13150 TARASCON - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 11 janvier 1996 - GAGE CONSTITUE n°195716 - Publication au BOPI 1996-01-11

Inscription le 17 juillet 1995 - GAGE CONSTITUE n°187529 - Publication au BOPI 1995-07-17

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.