TERROIR ET GASTRONOMIE
Présentation de la marque TERROIR ET GASTRONOMIE
Déposée le 13 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets Champeval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUERET), la marque française « TERROIR ET GASTRONOMIE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERROIR ET GASTRONOMIE est expirée depuis le 13 mai 2016.
Ets Champeval a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51
Inscription le 3 avril 2007 - Changement de nature juridique n°451618 - Publication au BOPI 2007-04-03
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2006 n°2314771 - Publication au BOPI 2006-05-12
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26