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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets Champeval
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DOMAINE DE LA TRUYERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA TRUYERE
Ets Champeval SARL

Numéro de dépôt :
96626030
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
GUERET
Date d'expiration :
13/05/2016

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TRUYERE

Déposée le 13 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets Champeval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUERET), la marque française « DOMAINE DE LA TRUYERE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets Champeval domicilié(e) 23230 LA CELLE SOUS GOUZON (dossier no 2314770) - 23230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 287 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champeval Philippe domicilié(e) La Celle Sous Gouzon,23230 GOUZON (dossier no 2314770) - 23230 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA TRUYERE est expirée depuis le 13 mai 2016.

Ets Champeval a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR ET GASTRONOMIE


Ets Champeval SARL - 23230 LA CELLE SOUS GOUZON (dossier no 2314770) - 23230 - France - SIREN 330287061


Champeval Philippe - La Celle Sous Gouzon,23230 GOUZON (dossier no 2314770) - 23230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Inscription le 3 avril 2007 - Changement de nature juridique n°451619 - Publication au BOPI 2007-04-03

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2006 n°2314770 - Publication au BOPI 2006-05-12

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

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