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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS CHALEYER & CANET SA
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RAVEL ET MAISONNEUVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAVEL ET MAISONNEUVE
ETS CHALEYER & CANET SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3695989
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/12/2019
RAVEL ET MAISONNEUVE de ETS CHALEYER & CANET SA

Présentation de la marque RAVEL ET MAISONNEUVE

Déposée le 3 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ETS CHALEYER & CANET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RAVEL ET MAISONNEUVE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CHALEYER & CANET SA domicilié(e) 21, rue Charles CHOLAT Z.I. NORD EST - 42000 SAINT-ETIENNE - MONTREYNAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 066 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAVEL ET MAISONNEUVE est expirée depuis le 3 décembre 2019.


ETS CHALEYER & CANET SA, Société Anonyme - 21, rue Charles CHOLAT Z.I. NORD EST - 42000 SAINT-ETIENNE - MONTREYNAUD - France - SIREN 552066904


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Bavettes en papier ; bavoirs en papier ; cache-pot en papier ; cartonnages ; catalogues ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière en papier ; essuie-mains en papier ; étiquettes non en tissu ; faire-part (papeterie) ; fanions en papier ; linge de table en papier ; mouchoirs de poche en papier ; nappes en papier ; articles de papeterie ; ronds de table en papier ; rubans de papier ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; tapis de table en papier.

Tissus d'ameublement ; calicot ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; drapeaux non en papier ; draps ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étoffes ; fanions non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; tissus pour la lingerie ; tentures murales en matières textiles ; nappes non en papier ; non-tissés (textile) ; plaids ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; tissus à usage textile.

Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; guirlandes artificielles.