Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD'STYL
Ets CHABAUD EVER MOUSSE (S.A.), Zone Industrielle, R.N. 13, EPONE 78680.

Numéro de dépôt :
1250038
Date de dépôt :
16/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MOD\'STYL de Ets CHABAUD EVER MOUSSE

Présentation de la marque MOD'STYL

Déposée le 16 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) Ets CHABAUD EVER MOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOD'STYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets CHABAUD EVER MOUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABAUD André. - France.

La marque MOD'STYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250038.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOD'STYL est expirée depuis le 16 juillet 1990.

Ets CHABAUD EVER MOUSSE a également déposé les autres marques suivantes : EVER MOUSSE


Ets CHABAUD EVER MOUSSE (S.A.), Zone Industrielle, R.N. 13, EPONE 78680. - France


CHABAUD André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

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