Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS CH. MERLET ET Fils
/
TOPWEAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPWEAR
ETS CH. MERLET ET Fils S.A.

Numéro de dépôt :
99812414
Date de dépôt :
15/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/09/2009

Présentation de la marque TOPWEAR

Déposée le 15 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ETS CH. MERLET ET Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOPWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CH. MERLET ET Fils domicilié(e) 26 rue de VALENTON, BP 60, 94702 MAISONS-ALFORT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 146 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS CH. MERLET et Fils - France.

La marque TOPWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPWEAR est expirée depuis le 15 septembre 2009.


ETS CH. MERLET ET Fils S.A. - 26 rue de VALENTON, BP 60, 94702 MAISONS-ALFORT Cedex - France - SIREN 552146714


ETS CH. MERLET et Fils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Tissus à usage textiles Chapellerie, vêtements (habillement).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.