Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE RAMONEUR SAVOYARD
Numéro de dépôt :
1109049
Date de dépôt :
19/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Annecy
Présentation de la marque LE RAMONEUR SAVOYARD
Déposée le 19 mars 1979 par ETS César MERMILLOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Annecy), la marque française « LE RAMONEUR SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE RAMONEUR SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE RAMONEUR SAVOYARD est expirée depuis le 19 mars 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016