Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERVAC ILE DE FRANCE
ETS CERVAC (CENTRE DE RECHERCHE ET DE VALORISATION DES PRODUITS DE CONSOMMATION) ILE DE FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
1741857
Date de dépôt :
14/09/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2000
CERVAC ILE DE FRANCE de ETS CERVAC (CENTRE DE RECHERCHE ET DE VALORISATION DES PRODUITS DE CONSOMMATION) ILE DE FRANCE

Présentation de la marque CERVAC ILE DE FRANCE

Déposée le 14 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS CERVAC (CENTRE DE RECHERCHE ET DE VALORISATION DES PRODUITS DE CONSOMMATION) ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERVAC ILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS CERVAC (CENTRE DE RECHERCHE ET DE VALORISATION DES PRODUITS DE CONSOMMATION) ILE DE FRANCE domicilié(e) 123 avenue du Général Leclerc, 95320 SAINT LEU LA FORET - France.

La marque CERVAC ILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERVAC ILE DE FRANCE est expirée depuis le 14 septembre 2000.


ETS CERVAC (CENTRE DE RECHERCHE ET DE VALORISATION DES PRODUITS DE CONSOMMATION) ILE DE FRANCE (SARL) - 123 avenue du Général Leclerc, 95320 SAINT LEU LA FORET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

Publicité et affaires.Publicité, Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Traitement de matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage pressage de fruits, meunerie).Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.