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Marques déposées par ETS. CEBE L. CRETIN-BILLET & FILS
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QUATRAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATRAS
ETS. CEBE L. CRETIN-BILLET & FILS

Numéro de dépôt :
1046635
Date de dépôt :
05/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque QUATRAS

Déposée le 5 avril 1978 par ETS. CEBE L. CRETIN-BILLET & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « QUATRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETS. CEBE L. CRETIN-BILLET & FILS domicilié(e) (S.A.) 12 avenue Charles de Gaulle 39400 Morez. - France.

La marque QUATRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque QUATRAS est expirée depuis le 5 avril 1988.

ETS. CEBE L. CRETIN-BILLET & FILS a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE , CARRE D AS , CEBE , SPORAMA , KARTING


ETS. CEBE L. CRETIN-BILLET & FILS - (S.A.) 12 avenue Charles de Gaulle 39400 Morez. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.