Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KARTING
ETS. CEBE L. CRETIN-BILLET & FILS

Numéro de dépôt :
1004164
Date de dépôt :
17/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque KARTING

Déposée le 17 décembre 1976 par ETS. CEBE L. CRETIN-BILLET & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « KARTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETS. CEBE L. CRETIN-BILLET & FILS domicilié(e) (S.A.R.L.), 12 avenue Charles de Gaulle 39400 Morez-du-Jura. - France.

La marque KARTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque KARTING est expirée depuis le 17 décembre 1986.

ETS. CEBE L. CRETIN-BILLET & FILS a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE , CARRE D AS , CEBE , SPORAMA , QUATRAS


ETS. CEBE L. CRETIN-BILLET & FILS - (S.A.R.L.), 12 avenue Charles de Gaulle 39400 Morez-du-Jura. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement et notamment tous articles de lunetterie.