Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE D AS
ETS. CEBE L. CRETIN-BILLET & FILS

Numéro de dépôt :
1046517
Date de dépôt :
04/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARRE D AS

Déposée le 4 avril 1978 par ETS. CEBE L. CRETIN-BILLET & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARRE D AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETS. CEBE L. CRETIN-BILLET & FILS domicilié(e) (S.A.) 12 avenue Charles de Gaulle 39400 Morez. - France.

La marque CARRE D AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CARRE D AS est expirée depuis le 4 avril 1988.

ETS. CEBE L. CRETIN-BILLET & FILS a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE , CEBE , SPORAMA , KARTING , QUATRAS


ETS. CEBE L. CRETIN-BILLET & FILS - (S.A.) 12 avenue Charles de Gaulle 39400 Morez. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046

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