Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYA + TONIC
ETS CAUMONT et MARTIN S.A. Laiterie de LADHUIE MONTAYRAL

Numéro de dépôt :
1444299
Date de dépôt :
17/02/1987
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
17/02/1997

Présentation de la marque SOYA + TONIC

Déposée le 17 février 1987 par la Société Anonyme (SA) ETS CAUMONT et MARTIN Laiterie de LADHUIE MONTAYRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « SOYA + TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CAUMONT et MARTIN Laiterie de LADHUIE MONTAYRAL domicilié(e) 47500 FUMEL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOnsieur MARTIN Ennio - France.

La marque SOYA + TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYA + TONIC est expirée depuis le 17 février 1997.

ETS CAUMONT et MARTIN Laiterie de LADHUIE MONTAYRAL a également déposé les autres marques suivantes : SOYA +


ETS CAUMONT et MARTIN S.A. Laiterie de LADHUIE MONTAYRAL - 47500 FUMEL. - France


MOnsieur MARTIN Ennio - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Desserts.