Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONIFORM'
ETS CATTEAU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1503379
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
09/12/2008
TONIFORM\' de ETS CATTEAU

Présentation de la marque TONIFORM'

Déposée le 9 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETS CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « TONIFORM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CATTEAU domicilié(e) 45, rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS (dossier no 2130636) - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 280 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2130636) - France.

La marque TONIFORM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONIFORM' est expirée depuis le 9 décembre 2008.

ETS CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : FET'LY , BLACK JACK , SHART , POLIX , CAVALIER NOIR , GRAND PHARE , NECK PLUS , MADONE , OPAL , TUTTI CANDY


ETS CATTEAU (société anonyme) - 45, rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS (dossier no 2130636) - France - SIREN 576280101


NOVAMARK - (dossier no 2130636) - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1998 n°2130636 - Publication au BOPI 1998-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

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