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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS CATTEAU
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OLD FARM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OLD FARM
ETS CATTEAU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1545984
Date de dépôt :
04/08/1989
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
04/08/2009
OLD FARM de ETS CATTEAU

Présentation de la marque OLD FARM

Déposée le 4 août 1989 par la Société Anonyme (SA) ETS CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « OLD FARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CATTEAU domicilié(e) 45, rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS (dossier no 2147508) - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 280 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2147508) - France.

La marque OLD FARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OLD FARM est expirée depuis le 4 août 2009.

ETS CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : FET'LY , BLACK JACK , SHART , POLIX , CAVALIER NOIR , GRAND PHARE , NECK PLUS , MADONE , OPAL , TUTTI CANDY


ETS CATTEAU (société anonyme) - 45, rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS (dossier no 2147508) - France - SIREN 576280101


NOVAMARK - (dossier no 2147508) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 1999 n°2147508 - Publication au BOPI 1999-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

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