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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS CATTEAU
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LE P'TIT MOME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE P'TIT MOME
ETS CATTEAU, Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1618044
Date de dépôt :
25/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2010
LE P\'TIT MOME de ETS CATTEAU

Présentation de la marque LE P'TIT MOME

Déposée le 25 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE P'TIT MOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS CATTEAU domicilié(e) ZI, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2180966) - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 280 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2180966) - France.

La marque LE P'TIT MOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE P'TIT MOME est expirée depuis le 25 septembre 2010.

ETS CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : FET'LY , BLACK JACK , SHART , POLIX , CAVALIER NOIR , GRAND PHARE , NECK PLUS , MADONE , OPAL , TUTTI CANDY


ETS CATTEAU, Société Par Actions Simplifiée - ZI, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2180966) - France - SIREN 576280101


NOVAMARK - (dossier no 2180966) - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2000 n°2180966 - Publication au BOPI 2000-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 4 septembre 2000 - Changement de nature juridique n°306738 - Publication au BOPI 2000-09-04

Inscription le 4 septembre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°306737 - Publication au BOPI 2000-09-04

Inscription le 27 août 1991 - Transmission de propriété n°55706 - Publication au BOPI 1991-08-27

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