Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDULCOREL
ETS CATTEAU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96621287
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2006

Présentation de la marque EDULCOREL

Déposée le 12 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) ETS CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EDULCOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CATTEAU domicilié(e) 45 rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 280 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France.

La marque EDULCOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDULCOREL est expirée depuis le 12 avril 2006.

ETS CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : DUC DE LYS , FET'LY , BLACK JACK , SHART , POLIX , CAVALIER NOIR , GRAND PHARE , NECK PLUS , MADONE , OPAL


ETS CATTEAU Société Anonyme - 45 rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS - France - SIREN 576280101


CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces épices ; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.