Déposée le 12 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) ETS CATTEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EDULCOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CATTEAU domicilié(e) 45 rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 280 101 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France.
La marque EDULCOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS CATTEAU Société Anonyme - 45 rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS - France - SIREN 576280101
CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces épices ; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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