Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC DE LYS
ETS CATTEAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1576981
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
16/02/2020
DUC DE LYS de ETS CATTEAU

Présentation de la marque DUC DE LYS

Déposée le 16 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « DUC DE LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS CATTEAU domicilié(e) ZI ROUTE DE PARIS - 14120 - MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 280 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque DUC DE LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC DE LYS arrivera à expiration en date du 16 février 2020.

ETS CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : FET'LY , BLACK JACK , SHART , POLIX , CAVALIER NOIR , GRAND PHARE , NECK PLUS , MADONE , OPAL , TUTTI CANDY


ETS CATTEAU, Société par actions simplifiée - ZI ROUTE DE PARIS - 14120 - MONDEVILLE - France - SIREN 576280101


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2000 n°2163559 - Publication au BOPI 2000-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 1 février 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°515897 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Renouvellement sans limitation le 22 février 2010 n°2432134 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-22

Vins spiritueux et liqueurs