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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS CATTEAU
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COUQUE DU MOULIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUQUE DU MOULIN
ETS CATTEAU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1576980
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
16/02/2010
COUQUE DU MOULIN de ETS CATTEAU

Présentation de la marque COUQUE DU MOULIN

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ETS CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « COUQUE DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CATTEAU domicilié(e) 45, rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS (dossier no 2163557) - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 280 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2163557) - France.

La marque COUQUE DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUQUE DU MOULIN est expirée depuis le 16 février 2010.

ETS CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : FET'LY , BLACK JACK , SHART , POLIX , CAVALIER NOIR , GRAND PHARE , NECK PLUS , MADONE , OPAL , TUTTI CANDY


ETS CATTEAU (société anonyme) - 45, rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS (dossier no 2163557) - France - SIREN 576280101


NOVAMARK - (dossier no 2163557) - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2000 n°2163557 - Publication au BOPI 2000-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

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