Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASTELMON
Numéro de dépôt :
1749284
Date de dépôt :
28/03/1988
Lieu de dépôt :
DINAN
Date d'expiration :
28/03/1998
Présentation de la marque CASTELMON
Déposée le 28 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets CASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DINAN), la marque française « CASTELMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CASTELMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTELMON est expirée depuis le 28 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-06