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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS CASTAING ET FILS
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CAP DE GASCOGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP DE GASCOGNE
ETS CASTAING ET FILS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1406170
Date de dépôt :
15/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2024

Présentation de la marque CAP DE GASCOGNE

Déposée le 15 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) ETS CASTAING ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CASTAING ET FILS domicilié(e) 19 AVENUE DE L'OCÉAN - 40500 - SAINT-SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 150 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CAP DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAP DE GASCOGNE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2024.

ETS CASTAING ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : <> , CASTAING , CASTAING , CASTAING 1925


ETS CASTAING ET FILS, Société anonyme - 19 AVENUE DE L'OCÉAN - 40500 - SAINT-SEVER - France - SIREN 896150042


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation n°2037596 - Publication au BOPI 1994-42

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268083 - Publication au BOPI 2004-06-30

Inscription - Changement d'adresse n°45370 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription le 2 mars 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°387919 - Publication au BOPI 2004-03-02

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°45542 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2014 n°2567149 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-12

Viande poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves.Plats cuisinés. Légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.